A la recherche de l'ex Juge ... ^^

Un parchemin déposé là par on ne sait qui, contient les minutes d'un procès. Le page anonyme attend un coup de main pour rapporter les infos à un juge débutant ...   
 

Citation : Votre Honneur, Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Gourdino une deuxième fois pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et brigandage aggravé de récidive. En effet, le 30 juin 1458, sur la route liant la ville d'Argonne et Toul, l’accusé en compagnie de Willy333, a brigandé messire Intello39 lui volant 25 stères de bois, 18 sacs de maïs et 27 écus. Voici le dossier votre honneur : http://caserne-champagne.forumactif.com/brigandage-f104/gourdino-et-willy333-date-30-06-1458-toptentative-de-brigandage-ou-brigandage-ville-argonn-t14178.htm#154471 Je rappelle à la cour, et surtout à l'accusé : Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence. Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché. Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté. Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge. Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge. Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3. Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. Donc, Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable. Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense : ou La parole est à la défense   Salahed d'August Procureur de Champagne   Réquisitoire d'accusation (Gourdino) </SPAN> Citation : Votre Honneur, Rappelons que, Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. Étant donné que l'accusé ne s'est point présenté en cette salle, Étant donné que le Codex spécifie clairement que l'accusé doit se défendre de ses propres moyens, Ainsi, l'accusation demande une amende 120 écus et une peine de six jours de prison. Ce sera tout Votre Honneur. Salahed d'August Procureur de Champagne

Leello qui passait par là prit le parchemin et en commença la lecture. Elle sourit et oui justice quand tu nous tiens !!
Elle se posa sur un fauteuil près de la fenêtre et sortit la plume que sa fillote lui avait offerte avant de mettre quelques recommandations sur le document.

Citation :

1 - s'assurer qu'il s'agisse bien d'une récidive !!

2 - vu que l'accusé n'a presque rien sur lui et qu'un juge ne peut pas mettre une personne en négatif il faut essayer de se mettre en contact avec lui pour voir s'il est d'accord pour coopérer et mettre une peine alternative genre trois jours à la mines et une amende en pain amende si cela se fait pour récupérer un peu d'écus et rembourser le brigandé.
Sachant que le salaire peut être saisi pour rembourser aussi.

3 - si pas de coopération de l'accusé reste la prison et une amende mais cela veut dire qu'il n'y aura pas de dédommagement pour la victime.

Je suis plutôt pour l'obliger à rembourser en partie au moins !! ça c'est 1 ans de juge d'application des peines qui ressort !

Elle remit le parchemin en place et retourna dans son bureau en souriant.