Belrupt - Devoir n°3 Jehan et Leello

Arielle_de_siorac a écrit:

leello a écrit:

Bonsoir Dame,

Voici mon devoir n°3

Vous en souhaitant bonne réception

cordialement

Leello

Citation :: Devoir 3
20% de la note
À remettre par MP au plus tard le lundi de la 8e semaine, à 23h59

Questions courtes - 6 points

1. Quel genre de charte est le plus courant en diplomatie?

Les traités de coopération judiciaire
Les traités d’amitié et de non agression
Les traités relatifs aux déplacements ou aux échanges commerciaux. 0 point

2. Quelle est la différence entre le traité et la déclaration?

Là où le traité est contraignant et solennel car il demande aux parties signataires de tomber d’accord sur un point précis et de le signer afin qu’il soit effectif à long termes, la déclaration elle, est simplement une prise de position qui n’a pas à être approuvé par un autre état. Ce qui lui donne de la souplesse, en fait l’état qui utilise cet outil s’exprime sur un fait sans attendre l’accord, ni contraindre quiconque. 1 point

3. Comment s'appelle la partie d'introduction d'un traité?

C’est le préambule, il annonce les grandes lignes du traité et dit pourquoi les signataires ont voulu mettre en place un tel document. 1 point

4. Combien d'idées peuvent être incluses dans un article?

Chaque article ne peut contenir qu’une seule et même idée, mais elle peut être détaillée en plusieurs alinéas. 1 point

5. Qui peut rédiger un traité?

L’ambassadeur peut rédiger un traité mais il n’est pas autoriser à le signer au nom de son état.
Bien entendu, le traité peut également être rédigé par le chancelier ou le vice chancelier. 1 point

6. Qui peut signer un traité?

Le traité doit être signé par chacun des chefs d’état, un témoin et en général le chancelier.
L’ambassadeur peut également être amené à y déposer sa signature 1 point Attention, l'ambassadeur n'est pas supposé y apposer sa signature.

Mise en situation - 4 points

Après de longues négociations, le Royaume de X et le Royaume de Y ont signé un traité de non-agression dans lequel chacun s'engage à ne pas reconnaître la souveraineté d'une province que l'autre considérerait rebelle. Or, dans le Royaume de Y, la province de Truc vient de déclarer son indépendance et le Roy de Y est en train d'assembler son ost afin de mater ce qu'il considère comme une rébellion.

1. Si le Royaume de X accepte de recevoir en audience privée le chancelier de Truc, est-ce une dérogation au traité? Pourquoi?

Non, en revanche de par le traité mis en place il ne peut se permettre de soutenir cette province Y maintenant considérée comme rebelle. Il s’agit là d’une province indépendante et l’armée de son allié se prépare à la mater. Cet entretien peut tout au plus clarifier la situation et éventuellement permettre d’évoquer un retour en arrière de cette dite province. 2 points

2. Si le Royaume de X déclare publiquement que le Royaume de Y et la province de Truc doivent faire la paix et se propose pour servir de médiateur, est-ce une dérogation au traité? Pourquoi?

Oui car en quelques sorte le Royaume X se prononce sur le fait que les deux parties doivent faire la paix. Ainsi il s’oppose à la décision prise par Roy du Royaume Y qui est en train de monter une armée afin de mater la province Truc.
Sauf si, éventuellement le royaume Y ait émis l’hypothèse d’un éventuel retour à la paix au terme de négociations. Dans ce cas alors le Royaume X est le mieux placer pour jouer les médiateurs. 1 point

Question à développement - 10 points

D'après ce que nous avons vu en classe jusqu'ici, rédigez une déclaration en supposant que vous êtes le chancelier des Flandres et que l'Artois vient d'attaquer Compiègne.

En ce jour béni du 06 mai 1458,

Nous, Nunuche, Comtesse des Flandre, et Machinette chancelier, souhaitons faire savoir à tout un chacun, que nous déplorons les actions d’agression de l’Artois, contre la province de Compiègne en Champagne, et les moyens utilisés lors de cette action.
Que nous déplorons également les victimes faites entre les deux camps.

Condamnons fermement et sans aucune ambigüité cette hérésie, puisqu'aucune raison apparente ne justifie d’un tel acte.

Par la présente, nous édictons, que nous resterons neutre entre le comté de l’Artois et le Duché de Champagne. Et que, pour aucune raison que ce soit, nous n’accepterons le passage de troupes étrangères sur notre sol excepté les Saintes Armées.
Nos sentiments Aristotéliciens nous poussent à proposer aux deux parties sus nommées d’ouvrir une salle en notre chancellerie afin de renouer le dialogue. Et d’entamer une médiation dans le but d’un retour au calme.

Fait à Bruge
Par La Comtesse Nunuche,
Le 06 mai de l'an mil quatre cent cinquante huit 9 points

TOTAL: 17/20

Arielle_de_siorac a écrit:

Jehan de Proisy a écrit:

Réponse de Jehan de Proisy élève de première année.

Citation :

Questions courtes

1. Quel genre de charte est le plus courant en diplomatie ?
La Charte la plus courante en diplomatie est celle concernant une alliance entre États. 1 point

2. Quelle est la différence entre le traité et la déclaration ?
Moins contraignante et moins engageante qu’un traité, la déclaration permet à un État – ou à un personnage – de faire connaitre sa position ou son opinion sur un fait ou un état de chose. Elle permet de faire passer un message clair à un peuple ou à ses dirigeants. 1 point

3. Comment s'appelle la partie d'introduction d'un traité ?
La partie introductive d’un traité se nomme le préambule. 1 point

4. Combien d'idées peuvent être incluses dans un article ?
Une seule idée ne doit être exprimée dans un article sous peine de confusion. Par contre elle peut être divisée en plusieurs alinéas. 1 point

5. Qui peut rédiger un traité ?
Un traité peut être rédigé par un diplomate quelle que soit son rang dans la hiérarchie de sa Chancellerie. Il le fait au nom de son État vis-à-vis d’un autre État. 1 point

6. Qui peut signer un traité ?
Le Chef de l’État (Duc ou Comte) signe le Traité, et y appose le scel officiel de l’État. Le Chancelier en général y appose la sienne en qualité de témoin. 1 point

Mise en situation
1. Si le Royaume de X accepte de recevoir en audience privée le chancelier de Truc, est-ce une dérogation au traité ? Pourquoi ?
Ce pourrait être considéré comme une dérogation le Royaume de X s’étant engagé à ne pas reconnaitre une Province rebelle du Royaume de Y. Or la Province de Truc vient de déclarer unilatéralement, semble-t-il, son indépendance.
Mais l’audience est privée et il est aussi possible que le Royaume de X tente d’user de son influence pour faire connaitre au Chancelier de Truc que sa Province fait une erreur en agissant de la sorte. Tant que l’audience n’engage pas le Royaume de X dans le soutien d’une quelconque façon (économique ou militaire voire politique) de la Province de Truc, à mon sens il n’y a pas dérogation.
Néanmoins l’appréciation me semble résulter essentiellement de la sensibilité de chacun voire du contexte général de la Région concernée. 2 points

2. Si le Royaume de X déclare publiquement que le Royaume de Y et la province de Truc doivent faire la paix et se propose pour servir de médiateur, est-ce une dérogation au traité ? Pourquoi ?
Non absolument pas. Le fait de proposer sa médiation pour tenter de trouver une solution satisfaisant le Royaume d’Y et la Province de Truc en baissant la tension accrue par la levée de l’Ost du Royaume d’Y. 0 point

Question à développement

Citation :: Nous Jehan de Proisy-Fortunat, Vicomte des Brumes et Chancelier des Flandres,

Mandaté par Sa Grandeur Wallon 1er, Comte des Flandres, et son Conseil,

Faisons cognoistre que,

C’est avec une grande tristesse que les Flandres ont appris la prise de la ville de Compiègne par les forces de l’Artois.
Nous appelons, au nom de la charité Aristotélicienne, les deux belligérants à faire preuve de raison et à retrouver au plus tôt la voie de la paix.

Pour ce faire nous sommes tout disposés à mettre à disposition, s’il plait à chacun, notre Chancellerie en vue d’une médiation désintéressée permettant de trouver une solution au problème à l’origine de cette situation dont le tragique évènement, évoqué ci-avant, met en péril la sécurité de la région et ne peut que semer le trouble et la peur parmi une population déjà pas mal meurtrie.

Plut au Ciel que nous soyons entendus,

Faict en le Château de Bruges ce Xième de mai de l’an mil quatre cent cinquante huit,

Et, pour que cela soit su, lu et entendu apposons notre scel,

Pour le Comte Wallon 1er, Comte des Flandres,

Jehan de Proisy-Fortunat, Vicomte des Brumes et Chancelier des Flandres.

10 points

TOTAL: 18/20

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